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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 26/09/2024

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1. Objet

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'accès à certains services peut être réservé aux utilisateurs ayant créé un compte.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces contenus est interdite.

4. Responsabilité

Nuit du Sept met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site, mais ne peut être tenu responsable en cas de :

  • Interruptions temporaires ou définitives du site.

  • Perte de données suite à une défaillance technique.

5. Modification des CGU

Nuit du Sept se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

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